📄 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – Soins Énergétiques & Coaching de Bien‑Être

1. Présentation de l’entreprise

Jezabel Morizet
Micro‑entreprise immatriculée sous le numéro SIREN : 83800042000029
Adresse : 16, rue de la Côte 55100 Belrupt en verdunois
Email : jezabelmorizet@outlook.fr 
Téléphone : 07_44-84-98-83

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par la micro‑entreprise.

2. Nature des prestations

La micro‑entreprise propose des prestations de bien‑être et d’accompagnement personnel, notamment :

• soins énergétiques (,magnétisme, harmonisation, rééquilibrage, etc.),
• séances de coaching de bien‑être,
• accompagnement émotionnel non thérapeutique,
• relaxation, guidance, développement personnel.

Important : 
Les prestations proposées ne sont ni médicales ni paramédicales.
Elles ne remplacent en aucun cas un suivi médical, psychologique ou un traitement prescrit par un professionnel de santé.

3. Prise de rendez‑vous et commande

Toute prestation fait l’objet :

• d’une prise de rendez‑vous,
• d’une confirmation écrite (email, SMS ou message),
• de l’acceptation des présentes CGV.

Pour certaines prestations, un acompte peut être demandé et sera précisé lors de la réservation.

4. Tarifs et modalités de paiement

Les tarifs sont exprimés en euros, non soumis à la TVA (article 293 B du CGI).
Les paiements acceptés :

• virement bancaire,
• espèces,
• paiement en ligne si proposé.

Le paiement est dû  à la commande pour les prestations à distance ou les forfaits.

5. Droit de rétractation

Pour les prestations réservées à distance, le client particulier dispose d’un délai légal de 14 jours.
Toutefois, si le client souhaite que la séance soit réalisée avant la fin du délai, il renonce expressément à son droit de rétractation.

6. Déroulement des séances

Le praticien s’engage à :

• exercer avec bienveillance, respect et confidentialité,
• fournir un accompagnement de qualité,
• informer le client des limites de la pratique.

Le client s’engage à :

• fournir des informations exactes sur son état général,
• ne pas dissimuler de contre‑indications médicales,
• adopter un comportement respectueux.

7. Annulation et report

Toute annulation ou report doit être effectué au moins 24h à l’avance.
En cas d’annulation tardive ou d’absence :

• la séance pourra être facturée,
• l’acompte éventuellement versé restera dû.

8. Responsabilités

Le praticien ne peut être tenu responsable :

• des résultats subjectifs des séances (le bien‑être dépend de chaque personne),
• des décisions personnelles prises par le client après la séance,
• de tout usage détourné des conseils donnés.

Les soins énergétiques et le coaching sont des accompagnements complémentaires, sans visée médicale, thérapeutique ou diagnostique.

9. Confidentialité et protection des données

Toutes les informations échangées sont strictement confidentielles.
Les données personnelles sont utilisées uniquement dans le cadre des prestations et ne sont jamais transmises à des tiers.

Le client peut demander la modification ou suppression de ses données conformément au RGPD.

10. Propriété intellectuelle

Les supports, textes, outils et contenus fournis lors des séances restent la propriété du praticien.
Toute reproduction ou diffusion est interdite sans autorisation.

11. Réclamations et litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux du ressort du siège de la micro‑entreprise seront compétents.

12. Acceptation des CGV

La réservation d’une séance vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.